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L’Acoss publie des ouvrages pratiques destinés à des non spécialistes.

Trois ouvrages, destinés à des "non-experts" du droit que vous pouvez vous procurer en librairie ou directement auprès de l’éditeur :

Les deux premiers s'adressent aux personnes amenées à s’occuper de la gestion du personnel au sein des associations ou des collectivités territoriales. Il présente la réglementation applicable en matière de recouvrement de cotisations et contributions de Sécurité sociale. De nombreux exemples chiffrés illustrent ces ouvrages.
Des spécialistes décrivent l'ensemble des droits et obligations de ces cotisants. Ceux-ci peuvent également trouver toutes les informations sur les taux des cotisations, les rémunérations entrant dans l'assiette des cotisation, les formalités auprès de l'Urssaf, le contrôle par l'Urssaf, etc.

Référence Référence
"Urssaf et collectivités territoriales, les établissements hospitaliers" "L'Urssaf à l'écoute des associations"


Editions du Papyrus
23, rue Franklin
93 100 Montreuil
France
ISBN 2-87603-099-3
Prix public 203 F


Editions LAMY
187/189 quai de Valmy
75 490 Paris, Cedex 10
France
ISBN 2-7212-0809-8
Prix public 90 F

Un troisième ouvrage s’adresse aux clubs sportifs. C’est un guide pratique qui constitue à ce jour la référence pour les structures sportives soucieuses de respecter l’ensemble de la réglementation sociale (Sécurité sociale, assurance chômage, retraite complémentaire) et de garantir à leurs intervenants une protection sociale.
Il comporte nombreux exemples et des tableaux font la synthèse de la réglementation.

Référence

« Sport et obligations sociales : les règles du jeu »
Editions Législatives
80, avenue de la Marne
92 546 Montrouge cedex
France
ISBN 2-85086-010-7
Prix public 120 F

Un quatrième ouvrage a été réalisé par les Urssaf, sous l'égide de l'Acoss, pour présenter les obligations sociales des employeurs d'artistes du spectacle. L'ensemble de la réglementation est présenté de manière simple et claire. Cet ouvrage intègre les dernières nouveautés comme le guichet unique spectacle occasionnel.

« L'Urssaf et le monde du spectacle »
Groupe Revue Fiduciaire
100 rue Lafayette
75485 Paris cedex 10
ISBN 2-86521-454-0
Prix public 95 F


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